Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« les clients » ou « le client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site geoffreymahieu.com.

Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

• Livres
• Coaching
• Séminaires

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits sont présentées sur le site, ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client. Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tel que précisé lors de la passation de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront sur tout autre document. Les Clients déclarent avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Dollars US, TTC, et Euros.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d'en modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris les frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des produits commandés.

Il appartient au Client de sélectionner sur le site les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le Client choisit un Produit qu'il met dans son panier, Produit qu'il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées ou se connectera à son espace. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.

Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu'après réception par le vendeur du paiement intégral du montant. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.

Le montant est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• Paiement par carte bancaire (Stripe)

Pour le paiement par carte bancaire, le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site.

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le vendeur.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Les Produits commandés par le Client seront livrés dans les limites territoriales possibles.

Les Services de coaching peuvent être délivrés par téléphone, Skype, FaceTime, en rendez-vous physique, séminaire, en groupe, selon la disponibilité de Geoffrey Mahieu, et seulement en fonction de sa disponibilité et de son accord. La disponibilité passe avant toutes autres conditions, contractuelles, dûment payées par le site.

Les livraisons interviennent dans un délai de deux (2) à quinze (15) jours après réception du paiement à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s'engage à faire de son mieux pour les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de quinze (15) jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le Client s'est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu'il aura lui-même choisi, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserve. Le Client reconnaît donc que c'est au transporteur qu'il appartient d'effectuer la livraison et ne dispose d'aucun recours de garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose de quatorze (14) jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par courrier, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les Produits livrés, dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues à l'article L 217-4 suivant du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. À ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

Toutes les commandes passant par le site geoffreymahieu.com mais qui sont traitées par Amazon.com ou Amazon.fr ne seront pas de la responsabilité de GM Mental Coach LLC en cas de problème avec le produit ou de problème de livraison. En cas de problème, le client devra faire la réclamation sur le site d'achat Amazon.

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Selon les modalités de l'article L221-18 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'une démarche téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

Le délai mentionné court à compter du jour :

• De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221-4 ;
• De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur désigné par lui, pour les contrats de vente de biens.

Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce. Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation également disponible sur le site, ou de toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter, et notamment par courrier postal adressé au Vendeur aux coordonnées indiquées à l'Article 1 des CGV.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Les frais de retour restent à la charge du Client.

L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

Le droit de rétractation n'est pas valable sur les achats de conférences, de formations, de séances de coaching, de repas ou d'achats de livre passant directement par GM Mental Coach LLC. Dans ces cas, ce sont des achats fermes sans possibilité de remboursement.

En cas de remboursement d'un produit, celui-ci se fera après réception du produit dans un délai de 14 jours, seulement si le produit arrive à GM Mental Coach LLC dans un état impeccable.

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :

• de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;
• de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des produits ou de l'existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux. Les frais de retour seront à la charge du Client.

Les remboursements et remplacements des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement sera fait avec le même moyen de paiement que celui employé pour l'achat.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

• Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier ;
• En cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure ;
• Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site.

Le contenu du site geoffreymahieu.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Pour toute réclamation, merci de contacter le service client à l'adresse postale ou email du Vendeur indiquée à l'Article 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Selon le règlement (UE) N°524/2013 relatif au « Règlement en ligne des litiges de consommation » et l'article L156-2 du Code de la Consommation, vous bénéficiez d'une procédure extrajudiciaire indépendante, impartiale, transparente, efficace, rapide et équitable pour le règlement des différends qui découlent de la vente en ligne de biens ou de services. Cette procédure est mise en œuvre à travers une plateforme européenne librement accessible.

Vous pouvez accéder à cette plateforme à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr

Le Client est également informé qu'il peut recourir à la plate-forme Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : webgate.ec.europa.eu/odr

Tous les litiges auxquels les opérations d'achats et de vente conclues en application des présentes CGV peuvent donner lieu, et qui n'auraient pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Engagement minimum de 3 mois au prix de la formule sélectionnée.

Conditions générales applicables au contrat entre le « Client » et GM Mental Coach LLC, « Vendeur ».

1. Validité de l'inscription

Le formulaire d'inscription sera considéré comme valable pour autant qu'il soit rempli au complet, reprenant les coordonnées personnelles ainsi que le paiement intégral du montant repris sur le formulaire de commande, y compris les options et frais s'il y a lieu.

2. Prix

Le montant pour les séminaires ne comprend que la formation et tout autre matériel utilisé pendant les cours s'il en existe. Le prix n'inclut pas les frais de voyage, logement, repas et toutes autres prestations qui ne sont pas expressément mentionnées dans le formulaire d'inscription.

3. Paiements échelonnés et retards

Les offres promotionnelles qui offrent une certaine forme de paiement différé et/ou réduction de prix sont conditionnées par les modalités de paiement qui leur sont proposées. Le paiement du solde est régi par les conditions du formulaire et ne pourra en aucune manière être postérieur à la date du séminaire.

En cas de non-respect des échéances, le Vendeur se réserve le droit de comptabiliser des intérêts sur les sommes non encaissées voire la résiliation pure et simple de la commande avec une indemnité forfaitaire de 20% ajoutée des intérêts de retard jusqu'au jour de l'exécution. Tout mois entamé sera comptabilisé comme dû pour les intérêts qui s'élèvent à 12% par an du solde restant.

4. Nature des séminaires

Les séminaires sont purement pédagogiques, thérapeutiques ou non curatifs ou d'autres fins semblables. Les clients participent aux séminaires sous la direction de formateurs qualifiés. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages aux personnes ou des choses qui peuvent arriver pendant le séminaire ni même postérieurement à celui-ci.

5. Report ou modification

Le Vendeur peut reporter la date et/ou modifier l'emplacement du cours par une communication écrite envoyée par e-mail quatorze (14) jours avant le séminaire, si à cette date le nombre minimal de participants n'est pas atteint, ou si des événements sont survenus qui rendent difficile et/ou incertain le bon déroulement du séminaire. Dans ce cas, le Client n'aura pas droit à une indemnisation ni à des dommages-intérêts — il sera automatiquement inscrit dans la prochaine édition du cours.

6. Non-remboursement

Le client inscrit est tenu de payer le prix du séminaire. Les sommes payées ne seront pas remboursées, même s'il n'a pas pris part au séminaire. Tout achat de séminaires ou de formations est ferme et définitif.

7. Cession ou report

Si le Client est dans l'impossibilité de suivre le séminaire pour des motifs graves, dans les trente (30) jours avant le début du séminaire, le client peut communiquer par écrit au Vendeur qu'il a l'intention de céder sa participation à une autre personne de sa famille ou son entreprise (identifiée par ses coordonnées complètes), ou exprimer le désir de reporter sa participation dans une autre édition du même genre de séminaire.

8. Force majeure

En cas de force majeure empêchant l'évènement « live » organisé par GM Mental Coach LLC ou l'un de ses partenaires de se dérouler à la date initialement prévue, ni remboursement, ni indemnités de quelque nature que ce soit ne pourront être réclamés. En revanche, GM Mental Coach LLC s'engage à reporter l'événement impacté dans les plus brefs délais. Sont considérés comme cas de force majeure (liste non exhaustive) : catastrophes naturelles, événements politiques majeurs (guerre, attentat, coup d'État), épidémies, décisions gouvernementales, pandémies.

9. Protection des données

Le Client déclare avoir lu attentivement les informations sur le site et l'article 13 du décret législatif N°196 du 30 juin 2003 en vertu duquel les données fournies par le client seront utilisées par le Vendeur suivant les principes d'équité, de légalité et de transparence, dans le seul but de garder les informations du Client et de lui fournir une mise à jour sur les activités du Vendeur. Ces informations seront stockées dans une base de données et ne seront divulguées à aucun tiers.

10. Droit à l'image

Le Client autorise expressément le Vendeur à utiliser librement les photos et/ou images et/ou témoignages audio ou vidéo à des fins promotionnelles et commerciales, et abandonne toute action contre le Vendeur à ce sujet.

11. Droit applicable

Cet accord est régi par le décret législatif et les règles du Code civil.

12. Juridiction

Tout litige sera soumis exclusivement aux tribunaux de Tampa Bay en Floride, U.S.A.

Accès aux séminaires sous réserve de disponibilité, selon places restantes.

En commandant une place pour une conférence en présentiel ou en ligne proposée par Geoffrey Mahieu, le client accepte les présentes conditions générales, qui s'appliquent de manière stricte et complète.

1. Absence ou retard

En cas de non-présentation ou de retard du participant à la conférence, que ce soit en présentiel ou en ligne, aucun remboursement, report ou compensation ne sera accordé. Il est de la responsabilité du participant de s'assurer de sa présence et de sa ponctualité à l'événement.

2. Confidentialité entre participants

Geoffrey Mahieu décline toute responsabilité quant à la confidentialité des informations échangées entre les participants pendant la conférence. Les participants sont tenus de faire preuve de discrétion et de respecter la vie privée des autres participants. Toutefois, l'organisateur ne peut garantir ni être tenu responsable des actions des autres participants.

3. Utilisation de l'image des participants

En participant à la conférence, le client accepte que son image puisse être capturée par photographie, vidéo ou tout autre moyen audiovisuel. Geoffrey Mahieu se réserve le droit d'utiliser ces images sur le site geoffreymahieu.com ainsi que sur les réseaux sociaux et autres supports de communication, à des fins promotionnelles et commerciales, sans compensation supplémentaire ni autorisation préalable du participant.

4. Droits d'annulation et de modification

Geoffrey Mahieu se réserve le droit de modifier, reporter ou annuler une conférence, pour quelque raison que ce soit, y compris mais sans s'y limiter, des raisons liées à des événements imprévus ou des conditions de force majeure. Dans de tels cas, les clients seront informés dès que possible, et un remboursement ou un report pourra être proposé à la discrétion de l'organisateur.

5. Limitation de responsabilité

Geoffrey Mahieu ne saurait être tenu responsable des pertes, dommages, accidents ou préjudices de quelque nature que ce soit pouvant survenir pendant ou en relation avec la conférence, que ce soit en présentiel ou en ligne. Les participants prennent part à la conférence sous leur propre responsabilité.

6. Protection des données personnelles

Les données personnelles des participants collectées lors de la commande de la conférence seront traitées conformément à notre politique de confidentialité. En acceptant ces conditions, le participant consent à ce que ses données soient utilisées aux fins de gestion de sa participation à la conférence et à des fins de communication liées aux activités de Geoffrey Mahieu.

7. Acceptation des conditions générales

En cochant la case « J'accepte les conditions », le participant reconnaît avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes conditions générales. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées sans préavis, et il est de la responsabilité du participant de les consulter régulièrement.

Ces conditions sont établies pour protéger les droits de Geoffrey Mahieu ainsi que ceux des participants, tout en assurant un déroulement serein et sécurisé des conférences.